Les groupes nationaux dans le monde

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Prochaines réunions :

  • Comité exécutif – Paris, 21 mars 2015
  • Congrès – Bonn, 18-19 juin 2015, Rémunération de l’utilisation des œuvres – Exclusivité c. autres approches (Comité exécutif, 17 juin)

Actualités :

  • Le Comité exécutif de l'ALAI, réuni à Bruxelles le 17 septembre 2014, a à l'unanimité approuvé le Rapport et Avis d'un Groupe d'étude sur le critère de "public nouveau". Ce document est disponible sur la page "Résolutions et positions".

  • Le Comité exécutif de l'ALAI, réuni à Cartagena de Indias le 16 septembre 2013, a à l'unanimité approuvé le Rapport et l'Avis d'un Groupe d'étude sur le droit de "mise à disposition". Le texte en est disponible sur la page "Résolutions et positions".